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Conditions d'utilisation

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales de Vente"), régissent exclusivement les relations contractuelles entre la SARL BELCO, au capital de 35 000 EUROS, dont le siège est situé au 41 rue du Général de Gaulle 95880 Enghien-les-Bains - France et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro B 389 871 575 - APE 524 A, numéro de TVA Intra-communautaire FR 8638389871575 (ci-après désignée "BELCO" ou "nous") éditant le site internet : http://preprod.monparisculotte.com (ci-après le "Site") et toute personne physique ou morale, disposant de la pleine capacité juridique, étant soit (a) réputée avoir la qualité de commerçant et/ou de professionnel (les «  Professionnels »), soit (b) ne recherchant pas la satisfaction de ses besoins professionnels (les « Consommateurs »), Professionnels et Consommateurs étant désignés ensemble ci-après les « Clients ». 
L’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente s’applique aux Consommateurs comme aux Professionnels, sauf lorsqu’il en est disposé autrement de manière expresse ci-après.


Article 1 – Prix

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises éco-participation incluse hors participation éventuelle aux frais de traitement et d'expédition (se référer à l’article 5.2).

1.2 – BELCO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de vos commandes.

1.3 - Les produits demeurent la propriété de BELCO jusqu'au complet encaissement du prix par BELCO.

Article 2 - Commande

Les commandes sont directement passées sur le site internet : http://monparisculotte.com.
Les produits sont vendus neufs.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

Le Consommateur peut prendre connaissance des caractéristiques essentielles des produits avant toute commande, conformément aux dispositions de l’article L.111-1 du code de la Consommation.

Les photos des produits sont communiquées sur le Site à titre illustratif seulement. Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si le Client souhaite des renseignements complémentaires, il peut joindre le service clientèle aux coordonnées suivantes: contact@monparisculotte.com

BELCO est libre de faire évoluer la gamme des Produits proposés à la vente à tout moment.

Le Client fait son affaire de la mise en place, à ses frais, des moyens informatiques et de télécommunications lui permettant d’accéder  au  Site.

La commande de produits sur le Site est conditionnée à la création préalable d’un compte d’utilisateur par le Client à l’occasion de la première commande.

Suite à la validation de la création de ce compte, le Client recevra un email confirmant son inscription et lui communiquant ses identifiants personnels.

Le Client est invité à consulter régulièrement son suivi de commande sur le Site  en accédant à la page « Mon Compte » ; pour cela, il lui suffit de s’identifier à l’aide de son adresse e-mail et son mot de passe. Une adresse e-mail contact@monparisculotte.com est à la disposition du Client pour toute question ou en cas de problème. 

Le Client accède à l’offre produits à partir de la page d’accueil du Site.


Article 3 - Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente et la renonciation à toutes conditions qui figureraient dans tout document émanant de vous, notamment vos conditions générales d’achat si vous êtes une entreprise. 

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par BELCO constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par BELCO et ses clients.

Article 4 - Disponibilité

Le site internet n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés. En conséquence, BELCO se réserve le droit de refuser une commande portant sur un même produit en quantité importante et ce dès 10 articles identiques (sauf justificatif de votre qualité de Consommateur).

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles, hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur le site. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courriel. Votre commande sera alors automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité.

BELCO  se réserve le droit de refuser une commande en cas notamment de non-disponibilité du produit, de l’impossibilité d’effectuer le prélèvement du montant de la commande sur le compte bancaire du Client, ou dans le cas où le prix affiché sur le Site à la date de la commande aurait été entaché d’une erreur matérielle.

Si vous êtes un Consommateur: en cas d’impossibilité par BELCO de traiter la commande pour quelque raison que ce soit, BELCO s’engage à rembourser dans les meilleurs délais (et au plus tard dans les 30 jours suivant le signalement du fait générateur) le Client dont le compte bancaire aura été prélevé en vertu de l’article 7 des présentes conditions générales de ventes.

Article 5 - Livraison

 Une fois la commande passée, il faut compter un délai de 5 à 7 jours ouvrés.

* Attention le jour théorique de livraison ne tient pas compte des dimanches et jours fériés.
 

5.1 - Généralités

Les produits achetés sur le Site sont livrés selon le mode choisi par BELCO, en France métropolitaine, Corse, Monaco, hors DOM-TOM, Belgique en moyenne sous 5 jours ouvrés après validation de la commande. 
BELCO n’est pas responsable de défauts de livraison dus à une erreur de la part du Client dans le libellé de l’adresse de livraison ni de leurs conséquences 
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas d’absence du destinataire, le transporteur dépose un avis de passage. Ce document permettra au Client de retirer la commande à l’agence du Transporteur pendant 15 jours. Il appartient au Client de fixer avec le Transporteur un nouveau rendez-vous pour la livraison. Dans le cas où la livraison ne s’effectuerait pas durant cette période de 15 jours, le colis sera retourné à BELCO qui procédera au remboursement d’office de la commande. Si le Client souhaite maintenir sa commande, il devra saisir à nouveau sur le Site sa commande.

Vous avez la possibilité de suivre la livraison des produits que vous avez commandés en vous connectant sur le site et en accédant à la page « Mon Compte ».

En cas de retard d’expédition, un courriel vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur la date de livraison qui vous a été indiquée. 

En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par courriel une nouvelle date de livraison. 

En tout état de cause, en cas de retard de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité, d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés, conformément aux dispositions légales. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit et des frais de retour, à réception de celui-ci par nos soins, complet et dans son état d’origine.

Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande sur le Site dans votre page « Mon Compte »; pour cela il vous suffit de vous identifier à l’aide de votre adresse e-mail et votre mot de passe. Une adresse e-mail contact@monparisculotte.com est à votre disposition pour toute question ou en cas de problème. 

Dans le cadre de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités.

5.2 – Participation aux frais de traitement et d'expédition 

Pour une commande d’une valeur inférieure à 100 € TTC, une participation aux frais de traitement et d'expédition vous sera facturée et mentionnée en clair dans la commande.

Pour toute commande d’une valeur supérieure à 100 € TTC, les frais de traitement et d'expédition sont gratuits pour les zones géographiques mentionnées à l’article 5.1.

5.3 - Réserves

LE CLIENT EST TENU DE VERIFIER L’ETAT PHYSIQUE ET LE CONTENU DU OU DES COLIS A LA LIVRAISON, EN PRESENCE DU TRANSPORTEUR, AVANT DE SIGNER LE BON DE LIVRAISON.

La mention sur le récépissé de transport « Sous réserve de déballage » n’est pas considérée comme pouvant permettre ultérieurement au Client de contester la conformité du ou des Produits livrés.

Vous devez notifier au transporteur et à BELCO toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...).
En cas de panne constatée au déballage du produit ou dans le cas où le colis livré (en France) serait abîmé, vous devez nous prévenir  dans les 48h sur contact@monparisculotte.com, pour qu'une étiquette-colis préaffranchie vous soit adressée afin que le produit soit échangé ou remboursé selon les cas en précisant la nature du dommage (avaries, manquants) et la référence du Produit endommagé ou manquant. Les réserves n’apportant pas les précisions demandées ci-dessus ne seront pas prises en compte. APRES LA SIGNATURE DU RECEPISSE DE LIVRAISON LE CLIENT NE POURRA PLUS SIGNALER DE NOUVELLES AVARIES OU MANQUANTS.

Puis, en fonction des cas définis à l'article 13 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article.

Article 6 – Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue par cartes bancaires : Visa, MasterCard & Carte Bleue. A cet effet, vous devez fournir toutes les informations vous concernant lorsque vous passez commande. BELCO ne vous fournira pas les produits, ni n'offrira les services tant que la banque n'aura pas autorisé le paiement par carte de crédit des produits et/ou services commandés. BELCO se réserve le droit de vérifier l'identité du détenteur de la carte de crédit en réclamant les documents appropriés.

Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.

En communiquant ses coordonnées bancaires, le Client accepte par avance et sans condition que  BELCO procède à la transaction sécurisée. Le Client autorise donc sa banque à débiter son compte à vue des enregistrements ou des relevés transmis par la société BELCO ou par toute société désignée par BELCO , même en l’absence de factures signées de la main du titulaire du compte.

La facture de la commande sera envoyée dans un mail ultérieur, confirmant l’acceptation définitive de la commande par BELCO. Les factures seront transmises au Client sous format électronique (PDF) et doivent être conservées par le Client.

Article 7 - Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans les meilleurs délais et, si vous êtes un  Consommateur, au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous avez receptionné le ou les produit(s).

Le remboursement s'effectuera sur proposition de BELCO par crédit sur le compte bancaire au nom du client ayant passé la commande. Il est cependant précisé dans le cas d’un paiement total ou partiel par cartes cadeaux, que celles-ci ne peuvent être remboursées ni en espèces, ni par chèque, ni par carte bancaire. Le remboursement des achats effectués par cartes cadeaux s'effectuera exclusivement sous forme de cartes cadeaux pour un montant identique à celui payé sous cette forme.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

Les avantages obtenus lors de l’achat d’un produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit

Article 8 - Satisfait ou remboursé 15 jours

8.1 - Droit de rétractation offert au  Consommateur

Conformément aux dispositions légales en vigueur, si vous êtes un Consommateur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de BELCO sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à votre charge.

Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, étiquette...) et accompagnés de l’original de la facture d'achat portant la date d’achat et la référence du produit.   

8.2 - Retour de produit

Dans tous les cas de retour de produit:

Vous devrez retourner votre produit au complet dans son emballage d’origine accompagné de la facture originale indiquant la référence du produit et la date d’achat de celui-ci. A défaut, les produits seront refusés et resteront à disposition du Client chez le transporteur. 

Vous devez nous retourner à vos frais, dans un délai de 7 jours suivant  la date de création de votre numéro de RMA (Autorisation de retour de Matériel),  votre (vos) produit(s), l’adresse est:

Mon Paris Culotté - service retour

SARL Belco Lingerie Ligne's

41 rue du Général de Gaulle

95880 Enghien-les-Bains


Dans la mesure du possible précisez le motif du retour.

Aucun retour effectué au-delà de ce délai ne sera pris en compte.  

Pour plus de renseignements, nous vous invitons à consulter la rubrique « FAQ » sur notre Site.

Article 9 - Sécurisation

preprod.monparisculotte.com vous permet de régler votre commande via les serveurs de la banque BPRNP Rives de Paris dans un environnement sécurisé.

Votre numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique de notre Site, garantie d'autant plus importante que vos numéros de carte bancaire sont connus seulement de notre partenaire bancaire BPRNP Rives de Paris.

La commande validée par vous ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés nous auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et vous serez prévenu par courrier électronique.


Article 10 - Service clientèle


Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition à contact@monparisculotte.com.

Pour un suivi de commande, nous vous recommandons de vous connecter sur le Site et accéder à la page « Mon Compte ». 

Pour l’exercice du droit de rétractation, nous vous invitons à nous contacter à l'adresse contac@monparisculotté.com

Article 11 - Propriété intellectuelle

11.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur les sites de BELCO sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites de BELCO ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de BELCO est strictement interdite.

11.2 - Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur les sites de BELCO sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable.

Article 12 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de BELCO ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter à l’adresse contact@monparisculotte.com.

BELCO n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériel, ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de BELCO . Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels ; néanmoins BELCO ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle.

Article 13 - Retour

Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité des produits au contrat (article 1641 et suivants du code civil – et, si vous êtes un Consommateur , articles L .211-1 et suivants du code de la Consommation)  –précisées en Annexe des présentes conditions, nous vous remboursons ou nous vous échangeons les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Si vous demandez le remboursement, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter à l’adresse e-mail contact@monparisculotte.com en précisant les informations de confirmation de commande contenue sur le Site et accessible dans votre page « Mon Compte » ; pour cela il vous suffit de vous identifier à l’aide de votre adresse e-mail et votre mot de passe.

Les produits doivent nous être retournés aux frais et risques du Client dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (étiquette, emballage...) à l’adresse précisée à l’article 8.2.

Vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés et ce conformément aux dispositions légales.
Les dispositions de cet article n’empêchent pas le Consommateur de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 8.1.

Article 14 - Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de PONTOISE (France) seront compétents. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 15 - Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à contact@monparisculotte.com, en nous indiquant vos nom, prénom & adresse e-mail. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande à contact@monparisculotte.com.
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